Mentions Légales
Identification Syndicat Mixte Cyclad 1 rue Julia et Maurice MARCOU 17700 Surgères Tél. 05 46 07 16 66 – E-mail : contact@cyclad.org N° Siret : 251 701 900 00036 N° TVA Intracommunautaire : FR94251701900
Directrice/eur de publication Jean GORIOUX, président du Syndicat Mixte Cyclad.
Réalisation éditoriale Service Communication et Déchetteries du Syndicat Mixte Cyclad sous la direction de Gaëlle MERLE
Conception graphique, développement et hébergement
Dénomination sociale : Micasys
Adresse du siège social :
19 avenue du Granier
38240 Meylan
Téléphone : (33) 4 76 54 37 11
N° immatriculation RCS : 504 108 952
Conditions d'utilisation
Le site est accessible par l'url suivante : https://monpass.cyclad.org/ et est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis.
Cyclad ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d'une mauvaise utilisation du service.
Droits et copyrights
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle, aussi bien pour la forme (arborescence du site, organisation des pages, …) que pour le contenu (textes, images, photographies, iconographies…).
Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que pour la consultation individuelle et privée est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Toutes les reproductions, de tout ou partie de ce site (documents téléchargeables, représentations iconographiques et photographiques), sont formellement interdites sauf autorisation expresse du responsable de la publication.
L’atteinte à l’un de ses droits constitue un délit pénal de contrefaçon (article L 335-1 à 335-10 du Code de la propriété intellectuelle) et est passible d’une peine d’emprisonnement de deux ans et de 150 000 euros d’amende.
Toutefois, la citation d’informations (nécessairement courte, illustrant un propos et ne concurrençant pas l’œuvre dont elle est issue) présentes sur ce site est autorisée, sous respect des conditions suivantes :
- diffusion gratuite
- citation claire et lisible de la source de la façon suivante : “Ce document provient du site internet https://www.cyclad.org/, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.”
Mise à disposition des informations
Les informations publiées sont vérifiées de manière régulière, mais sont présentes à titre informatif et non contractuelle. Le responsable de la publication décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission.
Pour signaler une erreur ou effectuer une demande de rectification, vous pouvez contacter le responsable de la publication (par courrier, courriel ou en utilisant le formulaire de contact). Les informations données sur ce site n’ont qu’une valeur informative et peuvent évoluer en fonction des modifications législatives ou réglementaires. Le responsable de la publication ne peut être tenu responsable de l’interprétation faite par l’internaute des informations présentées sur ce site.
Il appartient à l’internaute de protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. Le responsable de la publication ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages survenus lors de la consultation de ce site internet.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif et ne peuvent engager la responsabilité du responsable de la publication, que ce soit en termes de contenus que de conditions d’accès. En outre, les personnes physiques ou morales désireuses de mettre en place un ou plusieurs liens vers une ou plusieurs pages du présent site doivent en informer le responsable de la publication. De manière générale, les liens hypertexte renvoyant vers le présent site doivent générer l’ouverture d’une nouvelle fenêtre de navigateur, et montrer l’adresse complète de la page affichée.La Communauté de communes met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de la Communauté de communes, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile. La Communauté de communes n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Téléchargements
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Cyclad ne saurait être tenue responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Cookies
Nous utilisons des cookies dans le but de faciliter la navigation et d’assurer un meilleur service.
Nous n’utilisons pas de cookies à des fins publicitaires et nous ne dissimulons aucun cookie de services tiers. Il n’y a pas de connexion vers les réseaux sociaux.
Qu’est-ce qu’un cookie ?
A l'occasion de votre navigation sur ce site, des cookies sont installés sur votre navigateur Internet.
Un cookie est un petit fichier déposé sur votre disque dur qui enregistre la configuration de votre navigateur Internet.
Un cookie ne peut être utilisé que par le serveur web qui vous l'a envoyé, ne contient aucun programme exécutable et est donc exempt de virus.
Le cookie permet au site Internet de mémoriser les informations relatives à votre navigation sur le site afin de rendre plus facile et plus rapide la
prochaine visite.
Quels sont les cookies que nous stockons sur votre machine ?
Avec votre acceptation nous stockerons des cookies :
- Pour l’authentification et l’accès au service
- Pour l'Identifiant de l'abonnement. Si ce traceur n'existe pas, vous ne pourrez pas utiliser le service.
Quel est la durée de stockage de ces cookies ?
La durée de stockage de ces cookies sont paramétrés pour :
- 30 jours si vous cochez la case, ‘se souvenir de moi’ ou ‘Rester connecté’
- 1 jour seulement si vous ne cochez pas cette case
Conclusion
Si vous refusez les cookies, vous ne pourrez pas vous enregistrer pour accéder au service et vous ne pourrez pas utiliser ce portail usager.